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Marques déposées par Syndicat Français de la Literie
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Belle Literie Excellence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Belle Literie Excellence
Syndicat Français de la Literie, Syndicat

Numéro de dépôt :
4048555
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2023
Belle Literie Excellence de Syndicat Français de la Literie

Présentation de la marque Belle Literie Excellence

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2013 par Syndicat Français de la Literie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Belle Literie Excellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est Syndicat Français de la Literie, Syndicat domicilié(e) 94 rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. SOPHIE HERRBURGER domicilié(e) 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque Belle Literie Excellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle Literie Excellence est expirée depuis le 20 novembre 2023.

Syndicat Français de la Literie a également déposé les autres marques suivantes : CONSEIL NATIONAL DE LA LITERIE


Syndicat Français de la Literie, Syndicat - 94 rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France


CABINET HERRBURGER, Mme. SOPHIE HERRBURGER - 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

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